EJL Méditerranée © Biotope

La sécurisation réglementaire de votre projet d’exploitation

Fort de son expérience locale et historique d’accompagnement des projets de carrières et de rédaction des guides nationaux de référence pour le compte de l’UNICEM et du Ministère de l’Environnement, Biotope offre une expertise unique intégrant l’ensemble des spécificités et des contraintes de la filière carrières.

Biotope vous propose une stratégie Éviter – Réduire – Compenser (ERC) en phases de faisabilité, d’exploitation et de réaménagement, tenant compte :

  • de la forte dépendance au gisement et des contraintes de transport,
  • du phasage de la carrière et du réaménagement, valorisable au titre de la compensation in situ,
  • du potentiel écologique des carrières de roche meuble et de roche massive,
  • de la capacité à limiter les impacts sur la faune et la flore en cours d’exploitation par des mesures d’atténuation spécifiques.

Fort de sa connaissance du cadre réglementaire dans lequel s’insère le projet de carrière (régime ICPE, évaluation environnementale, arrêtés de prescriptions générales tels que l’arrêté ministériel modifié du 22 septembre 1994, schéma régional des carrières), ainsi que des risques de contentieux liés à la procédure de dérogation espèces protégées, Biotope vous propose un pilotage réglementaire sécurisé.

Tenant compte de l’ensemble de ces spécificités, Biotope propose un accompagnement global et personnalisé pour vos projets de création, de renouvellement ou d’extension de carrière. Notre objectif est d’optimiser vos délais administratifs et de garantir la conformité de vos opérations à chaque étape de l’exploitation.

Nos solutions

Pour obtenir et conserver l’accès au financement, vos projets doivent démontrer une gestion rigoureuse de la biodiversité. Nous couvrons l’ensemble du cycle de votre projet, de la préfaisabilité au suivi de chantier.

  • Gain de temps et anticipation – Prédiagnostics et étude de faisabilité réglementaire

    Analyse en amont, notamment au titre de la réglementation espèces protégées, et définition d’une stratégie ERC anticipée pour sécuriser vos investissements.

  • Fiabilité scientifique naturaliste - Inventaires écologiques

    Recensement de la faune et de la flore, adapté au calendrier de votre projet de carrière.

  • Conseil stratégique

    Conception des mesures d’atténuation et de compensation environnementale les plus adaptées à votre contexte d’exploitation.

  • Conformité réglementaire - Rédaction et accompagnement des dossiers réglementaires

    Constitution de vos dossiers au titre de la biodiversité, de la loi sur l’eau et des zones humides.

  • Performances opérationnelles - Suivi de chantier et des mesures ERC

    Accompagnement opérationnel sur le terrain pour garantir la bonne application des engagements environnementaux.

EJL Méditerranée © Biotope

Innovation foncière : valorisation de votre portefeuille foncier

De par leurs activités, les carrières bénéficient généralement d’un portefeuille foncier important, recouvrant à la fois des réserves non exploitées et des secteurs remis en état, pour lesquels des gains de biodiversité peuvent être apportés. En tant qu’opérateur de compensation agréé, Biotope vous accompagne pour transformer ce portefeuille foncier en un actif environnemental, au titre de la compensation pour des tiers ou via des mécanismes innovants tels que les crédits biodiversité.

Les inventaires, les dossiers réglementaires et le suivi s’appliquent aussi à cette démarche. S’y ajoutent des prestations propres à la valorisation de votre foncier :

  • Pré-diagnostics et étude de faisabilité de valorisation : évaluation du potentiel de gain écologique de vos terrains, qu’il s’agisse de réserves non exploitées ou de secteurs remis en état.
  • Conseils sur les mesures de restauration : définition des actions de génie écologique pour maximiser la valeur environnementale du site.
  • Dossiers d’agrément et dossiers réglementaires : prise en charge des dossiers nécessaires à la valorisation de votre portefeuille foncier.
  • Suivi des mesures ERC : contrôle et pérennisation des gains écologiques pour sécuriser la valeur de vos crédits environnementaux.

EJL Méditerranée © Biotope

Vous êtes carrier et avez un projet de création, d’extension ou de valorisation de site ?

Contactez nos experts du secteur d’activité carrières.

Nous contacter

EJL Méditerranée © Biotope